J.O. 220 du 23 septembre 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 16237
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décision du 3 septembre 2003 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
NOR : EQUA0301296S
Par décision du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 3 septembre 2003, sont nommés pour trois ans membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :
I. - Section des essais et réceptions
a) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaires : MM. Alain Bergeot, Alain Augias.
Suppléants : MM. Denis Gariel, Didier Nicolle, Gérald Rouvier, Jean-Claude Bordenave.
b) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire : M. René Gaudin.
Suppléants : MM. Jean-Michel Colin, Pascal Senard.
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires : MM. Claude Lelaie, Yves Kerherve, Bernard Fouques.
Suppléants : MM. Didier Guerin, Alain Guillard, Philippe Deleume, Xavier Beonec, Jacques Rosay, Bertrand Zundel.
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel des essais et réceptions
Titulaires : MM. Richard Monnoyer, Christian Sautereaud, Jean Thomas.
Suppléants : MM. Jean Piatek, Eric Gerard, Christian Briand, Bernard Kamps, Jean-Pierre Meunier, Philippe Narbey.
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire : M. Alain Soucheleau.
Suppléants : MM. Jean-Michel Colin, Pascal Senard.
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire : M. Gilles Pascual.
Suppléants : MM. Xavier Laure, François d'Argaignon.
c) Membres représentant l'industrie aéronautique
Titulaires : MM. Thierry Menager, Bernard Chegnion, Jean-Pierre Delpech, Jean-François Crucis, Jean-Baptiste Valle, Jean-Claude Touret.
Suppléants : MM. Jean d'Antras, Alain Truffaut, Francis Clar, Didier Canler, Jean-Marc Ferraud, Alain Labaune, Alain Malka, Hervé Cappe de Baillon, Loïc Vuitton, Foncelle, Jean-François Plaud, Philippe Dandrieux.
d) Membres représentant le personnel
navigant professionnel du transport aérien
Titulaires : MM. Eric Maubert, Thierry Lefloc'h, Edmond Suchet, Franck Mikula, Mme Monique Mazouin, M. Gérald Desmers.
Suppléants : MM. Jocelyn Smykowski, Patrick Auguin, Hugues Gendre, Jean Delattre, Thierry Oriol, Willian Gachignard, Denis Serrano, Mme Dominique Depetro, MM. Jacques Kermarec, Jean-Paul Aubisse, Philippe Vergnaud, Pierre Antoni.
III. - Section du travail aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire : M. Pascal Senard.
Suppléants : MM. Jean-François Buffat, Jean-Pierre Heliot.
b) Membres représentant l'aviation militaire
Titulaire : M. Gilles Pascual.
Suppléants : MM. Xavier Laure, François d'Argaignon.
c) Membres représentant les exploitants du travail aérien
Titulaires : MM. Gérard Pic, Richard Fenwick, Jean-Pierre Le Goff.
Suppléants : MM. Didier Guy, Xavier Le Donne, Jean-Pierre Trimaille, Jacques Dolecky, Jean Bongiraud, Michel Ducamp.
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Titulaires : MM. Guy Bonnardel, Jean-Pierre Mareschal, André Billot.
Suppléants : MM. Jacques Bord, Alain Jamet, Jean Lacoste, Denis Cazenabe, Noël Bertevas, Pierre-Jean Loisel.
Alain Soucheleau assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien.
M. Alain Bergeot assure les fonctions de vice-président du conseil et de président de la section des essais et réceptions.
M. Pascal Senard assure les fonctions de président de la section du travail aérien.